- accord accessoire [additionnel]
- дополнительное соглашение
Dictionnaire de droit français-russe.
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Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Concorde (avion) — Pour les articles homonymes, voir Concorde. Concorde Un Concorde d Air France au roulage … Wikipédia en Français
Expropriation pour cause d'utilité publique — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine … Wikipédia en Français
PlayStation — Pour les articles homonymes, voir PlayStation (homonymie). PlayStation Fabricant Sony Com … Wikipédia en Français
Chronologie de la loi DADVSI — Première page du texte de loi Article principal : Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information. Cet article décrit la Chronologie de la loi Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information. Sommaire … Wikipédia en Français
Histoire De La Loi DADVSI — Chronologie de la loi DADVSI Première page du texte de loi Article principal : Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information. Chronologie de la loi Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information.… … Wikipédia en Français
Histoire de la loi DADVSI — Chronologie de la loi DADVSI Première page du texte de loi Article principal : Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information. Chronologie de la loi Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information.… … Wikipédia en Français
Histoire de la loi dadvsi — Chronologie de la loi DADVSI Première page du texte de loi Article principal : Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information. Chronologie de la loi Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information.… … Wikipédia en Français
Loi DADVSI (historique) — Chronologie de la loi DADVSI Première page du texte de loi Article principal : Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information. Chronologie de la loi Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information.… … Wikipédia en Français
Magnat-Debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… … Wikipédia en Français
Magnat-debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… … Wikipédia en Français